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Marques déposées par Sylvain Chambily
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éco breizh habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco breizh habitat
Sylvain Chambily
Christophe Renaudin
Philippe Cléro
Fabien Le Mauff

Numéro de dépôt :
3678998
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
éco breizh habitat de Sylvain Chambily

Présentation de la marque éco breizh habitat

Déposée le 24 septembre 2009 par Sylvain Chambily, Christophe Renaudin, Philippe Cléro, Fabien Le Mauff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éco breizh habitat »

Les déposants sont Sylvain Chambily domicilié(e) 25 rue du clos janèque - 56750 - DAMGAN - France, Christophe Renaudin domicilié(e) 9 rue d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France, Philippe Cléro domicilié(e) 0 zac de lenruit - 56230 - QUESTEMBERT - France, Fabien Le Mauff domicilié(e) 0 Croez er liss - 56500 - MOREAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Chambily domicilié(e) 25 rue du clos janèque - 56750 - DAMGAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco breizh habitat est expirée depuis le 24 septembre 2019.

Sylvain Chambily a également déposé les autres marques suivantes : eco breizh habitat , BREIZH DECO PEINTURE – RAVALEMENTS REVETEMENTS SOLS & MURS


Sylvain Chambily - 25 rue du clos janèque - 56750 - DAMGAN - France

Christophe Renaudin - 9 rue d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France

Philippe Cléro - 0 zac de lenruit - 56230 - QUESTEMBERT - France

Fabien Le Mauff - 0 Croez er liss - 56500 - MOREAC - France


Sylvain Chambily - 25 rue du clos janèque - 56750 - DAMGAN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires malliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.